Déposée le 9 septembre 2003 par la société étrangère BURG GROEP B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « CONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-06 du 10 février 2006.
Le déposant est la société étrangère BURG GROEP B.V domicilié(e) Marconistraat 26 - 1704 - RG HEERHUGOWAARD - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque CONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURG GROEP B.V., Société de droit néerlandais - Marconistraat 26 - 1704 - RG HEERHUGOWAARD - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Inscription le 29 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508972 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532834 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-20
Huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ;Vinaigre ; moutarde, sel, sauces (condiments), épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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